Marque expirée - Marque en non vigueur

BAL GRENADINE
IMBERT François

Numéro de dépôt :
98716690
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/01/2018

Présentation de la marque BAL GRENADINE

Déposée le 29 janvier 1998 par IMBERT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BAL GRENADINE »

Le déposant est IMBERT François domicilié(e) 2 allée des Pétunias,37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (dossier no 2363449) - 37270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François IMBERT domicilié(e) 2 allée des Pétunias,37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (dossier no 2363449) - 37270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAL GRENADINE est expirée depuis le 29 janvier 2018.

IMBERT François a également déposé les autres marques suivantes : CHANTINES , LA BAMBA DES BAMBINS


IMBERT François - 2 allée des Pétunias,37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (dossier no 2363449) - 37270 - France


François IMBERT - 2 allée des Pétunias,37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (dossier no 2363449) - 37270 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363449 - Publication au BOPI 2008-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Disque, disques laser, cassettes supports vidéo, bandes magnétiques Diffusion de programmes de radio et de télévisions Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.